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Bulletins trimestriels

la commune et le spanc

Nouveau cahier du réseau sur« La commune et l’assainissement non collectif » publié par l'Association des Maires de France.

Vous pouvez télécharger le cahier, en cliquant ici.


le nouveau cahier du réseau mettra à disposition des maires et des présidents de communautés ou de syndicats ainsi que de leurs services des éléments pratiques tenant compte des dernières évolutions législatives et règlementaires afin de les aider dans l’exercice de leur mission.